Tranche conditionnelle et modification substantielle

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DavidOFF
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Tranche conditionnelle et modification substantielle

Message par DavidOFF » 17 févr. 2009, 18:07

Bonjour à tous,

Question avec laquelle j’ai un peu de mal :

Nous avons passé un marché avec une tranche ferme et une tranche conditionnelle : il s’avère que les travaux de la tranche ferme vont etre quelque peu allongés : nous allons donc faire un avenant

En revanche, la tranche conditionnelle n’a pas été encore affermie, mais le projet a été modifié en cours (environ 30% de prestation et de prix en moins). Dois je ne pas affermir et reconsulter ? Puis je affermir en modifiant l’objet dans la notification ?

Merci à tous

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