Groupement de commande

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marjorybv
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Groupement de commande

Message par marjorybv » 25 févr. 2009, 11:46

Bonjour,

Nous sommes en train de mettre en place un groupement de commandes entre mon EPCI et ses communes membres, seulement je me demande si dans cette convention les membres peuvent s'engager pour une part seulement des marchés et non pour la totalité et en consèquence s'il est possible de passer une convention "cadre" déterminant les grandes lignes du groupement et ensuite des conventions particulières " allégées" par marché concerné avec les membres intéréssés?


Merci

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